Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire du patrimoine résidentiel
ONAES, SAS

Numéro de dépôt :
3796923
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
Observatoire du patrimoine résidentiel de ONAES

Présentation de la marque Observatoire du patrimoine résidentiel

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire du patrimoine résidentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 rue du colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONAES domicilié(e) 6 rue du colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France.

La marque Observatoire du patrimoine résidentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire du patrimoine résidentiel est expirée depuis le 12 janvier 2021.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME DECOBRICORENO - Pl@teform' DécoBricoRéno , BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS , PRO PANEL BTP , OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , ONTSBTP , La Rénovation Plaisir , L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; b@tilink , Mes travaux de rénovation


ONAES, SAS - 6 rue du colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France - SIREN 499050920


ONAES - 6 rue du colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.