Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB 3E BATIMENT 2020
ONAES, SAS

Numéro de dépôt :
3771460
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
CLUB 3E BATIMENT 2020 de ONAES

Présentation de la marque CLUB 3E BATIMENT 2020

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB 3E BATIMENT 2020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONAES domicilié(e) 6 rue du Colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 050 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire - HBC BENIER domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB 3E BATIMENT 2020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB 3E BATIMENT 2020 est expirée depuis le 4 octobre 2020.

ONAES a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME DECOBRICORENO - Pl@teform' DécoBricoRéno , BÂTI LIEN; BATILIEN; bâti-lien; bâti-liens; BÂTI-LIENS , PRO PANEL BTP , OBSERVATOIRE NATIONAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , ONTSBTP , Observatoire du patrimoine résidentiel , La Rénovation Plaisir , L'Observatoire des Aides aux Economies d'Energie - Le Comparateur des Aides aux Economies d'Energie , Le comparateur des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , batilink ; bati-link ; b@tilink


ONAES, SAS - 6 rue du Colonel Rozanoff - 75012 - Paris - France - SIREN 499050920


Claire - HBC BENIER - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.