Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTICAL
OMYA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632083
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque ACTICAL

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) OMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYA domicilié(e) 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ACTICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTICAL est expirée depuis le 7 décembre 2000.

OMYA a également déposé les autres marques suivantes : ACTICAL , OMYA BSH , CALCICOAT , ATOMYA , CALCIPUR , (Marque figurative) , OMYACIRE , OMYA BLR , FUN CHALK , GRANICALCIUM


OMYA S.A. (société anonyme) - 35 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Carbonate de calcium, oxyde de calcium et autres composés de calcium destinés à l'industrie, la recherche, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture