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Marques déposées par la société étrangère GARDEN CARE BIDCO LIMITED
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SUBSTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBSTRAL
GARDEN CARE BIDCO LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1507884
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2029

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 10 janvier 1989 par la société étrangère GARDEN CARE BIDCO LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère GARDEN CARE BIDCO LIMITED domicilié(e) 1 Archipelago Lyon Way, Frimley, CAMBERLEY, GU16 7ER - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SUBSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUBSTRAL arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


GARDEN CARE BIDCO LIMITED, Société de droit britannique - 1 Archipelago Lyon Way, Frimley, CAMBERLEY, GU16 7ER - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396499 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2131275 - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427787 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726092 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Inscription le 10 août 2018 - Constitution de gage n°730947 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°747921 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704235 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; pots de fleur.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.