Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATCH MAGIQUE
OMS Investments, Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3737892
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/05/2030
PATCH MAGIQUE de OMS Investments

Présentation de la marque PATCH MAGIQUE

Déposée le 12 mai 2010 par la société étrangère OMS Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PATCH MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la société étrangère OMS Investments domicilié(e) 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque PATCH MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATCH MAGIQUE arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

OMS Investments a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS Investments, Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware - 10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, LOS ANGELES, CA 90067 - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744343 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Engrais à usage domestique, agricole et horticole ; amendements du sol, agents de conditionnement du sol, additifs pour les sols et agents d'amélioration des sols à usage domestique, agricole et horticole ; nutriments végétaux ; terreau de rempotage, terreau de plantation ; substrats de culture pour plantes ; humus ; fumier ; tourbe ; compost ; et terre végétale.

Graines de gazon, produits à base d'herbe à savoir, buttes et plaques de gazon ; terre végétale ; paillis ; écorces brutes ; sphaigne ; combinaison de graines de gazon, d'engrais pour la terre et de sphaigne pour la remise en état des pelouses ; terre végétale contenant des engrais.