ORTHENE
Présentation de la marque ORTHENE
Déposée le 13 juillet 1990 par OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHENE est expirée depuis le 13 juillet 2010.
OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175065 - Publication au BOPI 2000-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 23 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183335 - Publication au BOPI 1995-03-23
Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162009 - Publication au BOPI 1993-08-11