Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHENE
OMS INVESTMENTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1602437
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque ORTHENE

Déposée le 13 juillet 1990 par OMS INVESTMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OMS INVESTMENTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 1105 North Market Street, Wilmington, Delaware 19899, E.U.A. (dossier no 2175065) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2175065) - France.

La marque ORTHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHENE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

OMS INVESTMENTS a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU MAGIC , PELOUS'NET , ROSE'NET , SUBSTRAL ENGRAIS GERANIUMS & BLACONS HENKEL , SUBSTRAL ENGRAIS PLANTES FLEURIES HENKEL , SUBSTRAL HENKEL , SUBSTRAL , VEGETONIC , SUBSTRAL NUTRI + MAX , (Marque figurative)


OMS INVESTMENTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 1105 North Market Street, Wilmington, Delaware 19899, E.U.A. (dossier no 2175065) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2175065) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175065 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 23 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183335 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162009 - Publication au BOPI 1993-08-11

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