Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP NATURE
LARRAQUÉ Pierre Jean

Numéro de dépôt :
3644097
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2029
CAP NATURE de LARRAQUÉ Pierre Jean

Présentation de la marque CAP NATURE

Déposée le 14 avril 2009 par LARRAQUÉ Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est LARRAQUÉ Pierre Jean domicilié(e) 74 Route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LARRAQUÉ Pierre Jean domicilié(e) 74 Route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

La marque CAP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP NATURE arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

LARRAQUÉ Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes : HAUSSMANN BARON EUGÈNE


LARRAQUÉ Pierre Jean - 74 Route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


M. LARRAQUÉ Pierre Jean - 74 Route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 27 février 2013 - Changement de dénomination n°595716 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717022 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708433 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.