CAP NATURE
Présentation de la marque CAP NATURE
Déposée le 14 avril 2009 par LARRAQUÉ Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP NATURE arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.
LARRAQUÉ Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 27 février 2013 - Changement de dénomination n°595716 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717022 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708433 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05