Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLYMPIQUE LYONNAIS OL
OLYMPIQUE LYONNAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3516710
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2027
OLYMPIQUE LYONNAIS OL de OLYMPIQUE LYONNAIS

Présentation de la marque OLYMPIQUE LYONNAIS OL

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPIQUE LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OLYMPIQUE LYONNAIS OL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLYMPIQUE LYONNAIS domicilié(e) 10 avenue Simone Veil - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 071 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OLYMPIQUE LYONNAIS OL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLYMPIQUE LYONNAIS OL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

OLYMPIQUE LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : OL CONDUITE , OL FORME , ALLEE DES LUMIERES , 1950 , (Marque figurative) , LEAGUE Wine , LYOU , OL STORE , GONES , LYONNAIS OL


OLYMPIQUE LYONNAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 10 avenue Simone Veil - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 385071881


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652329 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Crèmes, pommades à usage médical, bandes, bandages médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage médical. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radio-téléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de contention, de maintien des articulations, des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants, chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en maties plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et légumes frais.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Services de construction d'édifices permanents, de routes, ponts, services de construction de bâtiments de loisirs, salle de jeux, services d'informations en matière de construction en particulier de salles de loisirs, salles de jeux et salles de sport, services de supervision (direction) de travaux de construction de bâtiments de loisirs, salles de jeux et salles de sport ; services de réparation d'articles de sport. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Services d'installation et de réparation de téléphones, d'ordinateurs, d'appareils photos, caméras.

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services d'organisation de voyages par une agence de tourisme, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi.