Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS EST UNE FÊTE
M. OLIVIER SCALA

Numéro de dépôt :
4015962
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
PARIS EST UNE FÊTE de OLIVIER SCALA

Présentation de la marque PARIS EST UNE FÊTE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur OLIVIER SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS EST UNE FÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur OLIVIER SCALA domicilié(e) 14 SQUARE ALAIN FOURNIER - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS George CANNON, M. OLIVIER SCALA domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque PARIS EST UNE FÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS EST UNE FÊTE est expirée depuis le 27 juin 2023.

OLIVIER SCALA a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Secret de Magdalena (Le) , Thé Goût Russe BAÏKAL , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut


M. OLIVIER SCALA - 14 SQUARE ALAIN FOURNIER - 75014 - PARIS - France


ETS George CANNON, M. OLIVIER SCALA - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.