Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Infusion de Bain
Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3772669
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Infusion de Bain de Olivier SCALA

Présentation de la marque Infusion de Bain

Déposée le 7 octobre 2010 par Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Infusion de Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Olivier SCALA domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEZ GEORGE CANNON, SCALA Olivier domicilié(e) 25 BIS AVENUE GEORGES POLITZER - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Infusion de Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infusion de Bain est expirée depuis le 7 octobre 2020.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Secret de Magdalena (Le) , Thé Goût Russe BAÏKAL , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut , Huile de Thé


Olivier SCALA - 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France


CHEZ GEORGE CANNON, SCALA Olivier - 25 BIS AVENUE GEORGES POLITZER - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 18 janvier 2010 - Retrait partiel n°540462 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546597 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547024 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Savons pour le corps parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.