Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OISEAUX DE NUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OISEAUX DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OISEAUX DE NUIT domicilié(e) 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 059 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OISEAUX DE NUIT, Mme. MURIEL PAVETTO domicilié(e) 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France.
La marque OISEAUX DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISEAUX DE NUIT est expirée depuis le 12 avril 2022.
OISEAUX DE NUIT, SARL - 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France - SIREN 750059362
OISEAUX DE NUIT, Mme. MURIEL PAVETTO - 3 RUE SAINT SIDOINE - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°719097 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16
Inscription le 3 avril 2018 - Changement d'adresse n°720538 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OISEAUX DE NUIT"
