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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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TERRA SANCTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA SANCTA
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3429967
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2026
TERRA SANCTA de OGIER

Présentation de la marque TERRA SANCTA

Déposée le 19 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA SANCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRA SANCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA SANCTA arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559274 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619043 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.