Marque renouvelée - Marque en vigueur

" Nature du Rhône "
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99808999
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2029

Présentation de la marque " Nature du Rhône "

Déposée le 19 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Nature du Rhône " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque " Nature du Rhône " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " Nature du Rhône " arrivera à expiration en date du 19 août 2029.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415828 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715225 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Vins de qualité produite dans une région déterminée bénéficiant des appellations d'origine Côtes du Rhône, Côtes du Rhône villages ou Côtes du Rhône suivie du nom de la commune d'origine.