Marque expirée - Marque en non vigueur

MAURICE GRANIER
Ogier Caves des Papes SAS

Numéro de dépôt :
1474530
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018

Présentation de la marque MAURICE GRANIER

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAURICE GRANIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381233) - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381233) - 84232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAURICE GRANIER est expirée depuis le 4 juillet 2018.

Ogier Caves des Papes a également déposé les autres marques suivantes : AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE , " Valfenière " , Monument , "Les Brunnelles" , BERANGERE


Ogier Caves des Papes SAS - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381233) - 84232 - France - SIREN 572621035


Ogier Caves des Papes - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381233) - 84232 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381233 - Publication au BOPI 2008-08-05

Renouvellement avec limitation le 5 août 2008 n°2118922 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559273 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Vins de qualité produits dans une région déterminée.