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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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"Le Puits Neuf"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"Le Puits Neuf"
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98720770
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2028

Présentation de la marque "Le Puits Neuf"

Déposée le 27 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Le Puits Neuf" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque "Le Puits Neuf" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "Le Puits Neuf" arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381231 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559273 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672821 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Vin de qualité produits dans une région déterminée.