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Marques déposées par Office International de l'Eau
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GREEN - Geo REglementation ENvironnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN - Geo REglementation ENvironnement
Office International de l'Eau

Numéro de dépôt :
4399913
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
GREEN - Geo REglementation ENvironnement de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque GREEN - Geo REglementation ENvironnement

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN - Geo REglementation ENvironnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Office International de l'Eau domicilié(e) 22 Rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier HILAIRE domicilié(e) 22 Rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France.

La marque GREEN - Geo REglementation ENvironnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN - Geo REglementation ENvironnement arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : VOCABE - Veille et Organisation de la Collecte d Actualités sur la Biodiversité et l Eau , LES PERLES D'EAU , GAWCIP - Global Alliance for Water and Climate's Incubation Platform , SANDRE Secrétariat technique , ASTA-ENV


Office International de l'Eau - 22 Rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France


Monsieur Xavier HILAIRE - 22 Rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.