Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE
Office de Tourisme

Numéro de dépôt :
4405431
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE de Office de Tourisme

Présentation de la marque TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par Office de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Office de Tourisme domicilié(e) 40 place du maquis - 38940 - Roybon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme, Monsieur Christophe Barge domicilié(e) 40 place du maquis - 38940 - Roybon - France.

La marque TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BERLIOZ ALPES ISERE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Office de Tourisme - 40 place du maquis - 38940 - Roybon - France


Office de Tourisme, Monsieur Christophe Barge - 40 place du maquis - 38940 - Roybon - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Savons ; parfums ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ;

Couvertures de lit ; linge de maison ;

Vêtements ; chemises ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Poisson ; volaille ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant de l'indication géographique "Génépi des Alpes" ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Communications radiophoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.