Marque expirée - Marque en non vigueur

OENOPRODUCTION
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99829287
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2019

Présentation de la marque OENOPRODUCTION

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOPRODUCTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOPRODUCTION est expirée depuis le 13 décembre 2019.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411986 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02

Vins.