Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAURICE D'ARHAMPE
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4342889
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
MAURICE D\'ARHAMPE de OENOALLIANCE

Présentation de la marque MAURICE D'ARHAMPE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAURICE D'ARHAMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France.

La marque MAURICE D'ARHAMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE D'ARHAMPE arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU - 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.