MAISON VAULANT

OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MAISON VAULANT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON VAULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque MAISON VAULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VAULANT arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition