CHARLES DE MONSOUR
Présentation de la marque CHARLES DE MONSOUR
Déposée le 15 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE MONSOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE MONSOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE MONSOUR arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340364 - Publication au BOPI 2007-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641709 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-27
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26