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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA
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VALFLOREY
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALFLOREY
OENO TERRA SARL

Numéro de dépôt :
3606011
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2018
VALFLOREY de OENO TERRA

Présentation de la marque VALFLOREY

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALFLOREY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA domicilié(e) 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA domicilié(e) 307 rue croix de figuerolles,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFLOREY est expirée depuis le 20 octobre 2018.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA SARL - 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 434492112


OENO TERRA - 307 rue croix de figuerolles,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609955 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.