Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AMANTS DE SEPTEMBRE
oeno terra, sarl

Numéro de dépôt :
4347247
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2027
LES AMANTS DE SEPTEMBRE de oeno terra

Présentation de la marque LES AMANTS DE SEPTEMBRE

Déposée le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) oeno terra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES AMANTS DE SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) oeno terra domicilié(e) 151 chemin rural, les terres volees lot 18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gauzi laurent domicilié(e) les terres volees lot 18, 151 CHEMIN rural - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LES AMANTS DE SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMANTS DE SEPTEMBRE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

oeno terra a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LAURENT & ROMAIN , Les terrasses Saint Peyres By Laurent & Romain


oeno terra, sarl - 151 chemin rural, les terres volees lot 18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


M. gauzi laurent - les terres volees lot 18, 151 CHEMIN rural - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.