Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND DOREE
OENO TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4282028
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2026
GRAND DOREE de OENO TERRA

Présentation de la marque GRAND DOREE

Déposée le 22 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque GRAND DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DOREE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA, SARL - LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.