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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODYLAC
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- 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

- 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE
ODYLAC, SAS

Numéro de dépôt :
4342722
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
- 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE de ODYLAC

Présentation de la marque - 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODYLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODYLAC domicilié(e) ROUTE DU PORT - 74290 - TALLOIRES-MONTMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 031 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND - CHAT & ASSOCIES, Mme. NATACHA LEONE, CS 70157 domicilié(e) 67 AVENUE des Massettes - 73190 - CHALLES-LES-EAUX - France.

La marque - 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 16 24 29 30 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - 1903 - AUBERGE DU PERE BISE JEAN SULPICE arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


ODYLAC, SAS - ROUTE DU PORT - 74290 - TALLOIRES-MONTMIN - France - SIREN 823031802


ARMAND - CHAT & ASSOCIES, Mme. NATACHA LEONE, CS 70157 - 67 AVENUE des Massettes - 73190 - CHALLES-LES-EAUX - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Distributeurs automatiques ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping .