Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY & FRUIT & JOY
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3873604
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/11/2021
SOY & FRUIT & JOY de NUTRINAT AG

Présentation de la marque SOY & FRUIT & JOY

Déposée le 14 novembre 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOY & FRUIT & JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque SOY & FRUIT & JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY & FRUIT & JOY est expirée depuis le 14 novembre 2021.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Barres nutritionnelles à usage médical.

Barres nutritionnelles non à usage médical dans la classe 29, y compris barres nutritionnelles à base de soja et de fruits.

Confiserie.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d'annonces publicitaires.