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Marques déposées par NUTRINAT AG
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Céréal bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Céréal bio
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
4032807
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/09/2023
Céréal bio de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Céréal bio

Déposée le 17 septembre 2013 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Céréal bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Céréal bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céréal bio est expirée depuis le 17 septembre 2023.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Jus de soja (succédanés du lait) ; desserts composés majoritairement de soja (succédanés du lait), tofu ; crème liquide à base de soja ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations faites de céréales et/ou de tofu et/ou de légumes ; biscuits ; gâteaux ; pain ; sauces ; pâtes alimentaires ; biscottes ; chocolat ; pain d'épice ; tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Autres boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de céréales ; tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.