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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10
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FOOTGOLF FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOOTGOLF FRANCE
NUMERO 10, SARL
ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4344553
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
FOOTGOLF FRANCE de NUMERO 10

Présentation de la marque FOOTGOLF FRANCE

Déposée le 10 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10 et l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOOTGOLF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10 domicilié(e) 45/47 RUE PAUL BERT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF domicilié(e) 45/47 RUE PAUL BERT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPEU FABRICE domicilié(e) 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FOOTGOLF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTGOLF FRANCE arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

NUMERO 10 a également déposé les autres marques suivantes : FOOTGOLFER THE ONLY FOOTGOLF BRAND , THE FOOTGOLFER , EQUIPE DE FRANCE DE FOOTGOLF , 10 numérodix , AFFG FOOTGOLF FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF , FOOTGOLF CUP , FOOTGOLFER


NUMERO 10, SARL - 45/47 RUE PAUL BERT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION - 45/47 RUE PAUL BERT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. LEPEU FABRICE - 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; cravates chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.