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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVODEC
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GAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAM
NOVODEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1553058
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque GAM

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL (dossier no 2153192) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 111 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA SA/DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2153192) - France.

La marque GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAM est expirée depuis le 29 septembre 2009.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC Société Anonyme - Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL (dossier no 2153192) - France - SIREN 380111427


TOTAL FINA SA/DJ-Marques - (dossier no 2153192) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153192 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs