Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAHIA
Numéro de dépôt :
1526194
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque BAHIA
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 23 mars 1999.
NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40