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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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VALENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALENCE
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1616328
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque VALENCE

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2181775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2181775) - France.

La marque VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALENCE est expirée depuis le 14 septembre 2010.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2181775) - France - SIREN 552144123


LEGI-MARK - (dossier no 2181775) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2181775 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309752 - Publication au BOPI 2000-10-18

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.