Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTYCAP
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3030626
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010

Présentation de la marque SPORTYCAP

Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTYCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 93, rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque SPORTYCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTYCAP est expirée depuis le 26 mai 2010.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 93, rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 552144123


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490447 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Matériaux en aluminium pour le conditionnement, le préemballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage en aluminium pour réceptacles, pour produits alimentaires et pour boissons ; bouchons en aluminium, capsules de bouchage en aluminium, capsules de bouteilles en aluminium ; fermetures de bouteilles en aluminium ; fermetures de boîtes en aluminium ; fermetures de récipients en aluminium. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux en plastique pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; garnitures non métalliques ; garnitures d'étanchéïté ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptacles, pour produits alimentaires et pour boissons ; bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermetures de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique. Eléments de fermeture, d'obturation et de bouchage pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, à savoir : bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons et capsules encliquetés, fermeture à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelles, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons de type "tirer-pousser", bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules ; dispositifs de fermeture à pompe, à valve, à opercule captif, capsules de surbouchage, bouchons étanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.