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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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SMOUSS-DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOUSS-DECOR
NOVEMBAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496610
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque SMOUSS-DECOR

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOUSS-DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque SMOUSS-DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL , ADAJ


NOVEMBAL, Société Anonyme - 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186172 - Publication au BOPI 1995-06-13

Revêtements muraux souples en toutes matières.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.