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Marques déposées par NOVEMBAL
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NoV'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NoV'R
NOVEMBAL

Numéro de dépôt :
95579558
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque NoV'R

Déposée le 7 juillet 1995 par NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NoV'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est NOVEMBAL, domicilié(e) 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque NoV'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoV'R est expirée depuis le 7 juillet 2005.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL - 10, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 29 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253748 - Publication au BOPI 1998-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Matières plastiques à l'état brut; dispersions de matières plastiques; en polyéthylène, polypropylène expansé, polyéthylène expanse.Matières plastiques mi-ouvrées, matières d'emballage en matières plastiques, matières plastiques cellulaires, matières plastiques cellulaires moulables.Récipients d'emballage en matières plastiques, caisses, boîte, boîtages en matières plastiques et matières plastiques expansées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.