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Marques déposées par la société NOVEMBAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVEMBAL

Numéro de dépôt :
1379180
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2005
Marque figurative de NOVEMBAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1985 par la société NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVEMBAL domicilié(e) 10, rue d'Athènes, 75008 PARIS (dossier no 2054833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2054833) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379180.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2005.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL - 10, rue d'Athènes, 75008 PARIS (dossier no 2054833) - France - SIREN 552144423


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2054833) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1995 n°2054833 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Capsules de bouchage en toutes matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.