Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXPERTISE PARTAGEE
NOVEMBAL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1648243
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2001
L\'EXPERTISE PARTAGEE de NOVEMBAL

Présentation de la marque L'EXPERTISE PARTAGEE

Déposée le 6 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EXPERTISE PARTAGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor-Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque L'EXPERTISE PARTAGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXPERTISE PARTAGEE est expirée depuis le 6 mars 2001.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL SA (Société Anonyme) - 98, Boulevard Victor-Hugo, 92115 CLICHY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Matériaux pour le conditionnement, préemballage, emballage, suremballage, enserrage d'objets, la fixation d'objets à des cartes, feuillets, bandes, comprenant du papier, carton, verre, métal, matières plastique, textile.Dispositifs pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente, l'enserrage d'objets, à savoir: réceptacles: bouteilles, pots, boîtes métalliques, barils, tonneaux, plateaux à claire-voies, casiers, à compartiments, à double parois, boîtes, cartons, du type tiroir-enveloppe, déformables, indéformables, monobloc, en plusieurs parties, obtenus par pliage, par moulage, par thermoformage, injection, moulage, soufflage, extrusion, de faÇon expansée, par pressage, par étirage, rigide, semi-rigide, déformable, pliable, à éléments articulés, coulissants, palette, réceptacles s'emboîtant, réceptacles s'empilant, sacs, sachets, filets, emballages thermoformés, conditionnement sous plaquette thermoformée, caisse-outre, emballage moulant, emballage de groupage par enveloppement, emballage par enveloppement, caisses, emballage bâton ou crayon, aérosols, bombonnes, gobelets, réceptacles pour présentoirs, seaux, étuis, tonneaux, flacons, caisses, capsules, bidons, pochettes, cartouches, cuvette, emballage en mousse, cageots, tubes pour comprimés,emballages pour produits surgelés, emballages tuyaux, serre d'emballage, matière plastique d'emballage, fût, jerricans, barquettes, banderolage, plateaux alvéolés, cagette, tonnelet, caisse-palette, bacs, corps creux en verre ou en matière plastique, gobelet, réceptacle doseur, réceptacles pour produits alimentaires, produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, produits d'entretien;ruban, bande, nappe, laque, flan, découpes à plat, toison, housse, particules et morceaux solides, tôle, feuille, complexes d'emballage, monomatières ou combinées, comprenant du papier, du carton, du verre, du métal, de la matière plastique, du textile, destinés à l'emballage;matières plastiques et complexes destinées à l'emballage matières thermoplastiques, thermorétractables, étirables, orientées, thermoformages, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, soufflées, moulées, expansées, film à bulles, matières cellulaires;éléments de fermeture et d'obturation pour réceptacles bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, couvercles rapportés, fermeture à clip, à enfoncer, glissante, à levier, à l'épreuve des enfants,inviolable, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, plombage, fermeture à glissière, à capuchon, lien de fermeture, bouchage liège ou succédané, bouchon à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, applicateurs, capsules services, à pompe, avec vaporisateur, décoratif, avec doseur, à valve, à opercule captif, verseur, de surbouchage, pour produits alimentaires, pour produits cosmétiques, pour produits pharmaceutiques ou parapharmaceutiques ou phytosanitaires, pour produits d'entretien, bouchons étanches, avec dessicant incorporé.Accessoires de réceptacles à savoir: dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, support de contenu, dispositifs d'ouverture, garniture, revêtement intérieur ou extérieur, cloisonnements, anses, dispositifs de décharge du contenu: tuyère, goulotte, fenêtre d'inspection, bandes de déchirure, dispositifs d'arrachement, valves, dispositifs pour le remplissage du contenu, pour expulser le contenu, pour doser la recharge, dispositifs d'étanchéité, courroies, rubans, bandes en métal, en matière plastique, attaches pour réceptacles, dispositifs amortisseurs pour réceptacles, dispositifs d'isolement thermique pour réceptacles, dispositifs pour exclure la lumière dans des réceptacles, dispositifs de préservation des aliments emballés,dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides des réceptacles, dessicateurs, dispositifs de distribution du contenu de réceptacles, pieds pour réceptacles, étiquettes, matières de rembourrage pour l'emballage, gaine pour bouteilles, becs verseurs, jauges-doseuses, adhésifs pour l'emballage, présentoirs, clip de fermeture, intercalaires de séparation, cornières de protection, emballages factices, testeurs, meubles distributeurs, à savoir: distributeurs papier, pots, gobelets;raccords de drainage;matériel de laboratoires en matière plastique: instruments médicaux pour analyse médicale, pipette, multicuvettes, multivolumes;revêtements muraux et mousses murales, tissus enduits, panneaux d'isolation, tissus vinyl.Pièces mécaniques pour l'industrie aéronautique.Jouets et articles de sport et de loisir en matières plastiques.Services d'impression, marquage, impresion de code barre transformation de matières, usinage, à savoir traitement de matériaux, injection, moulage, thermoformage, pressage, soudage, fraisage, extrusion, coextrusion, grainage, enroulage, fabrication de pré-formes, de flans, de découpes, assemblage;recherches, services de formulation de produits ou matières liquides, pulvérulentes, pâteuses, solides, services de conditionnement et emballage à faÇon;services d'esthétique ou stylisme industriel, services d'un stylicien, services de création d'emballages ou de conditionnement, recherches dans le domaine de l'emballage et du conditionnement, recherches techniques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets, expertises, consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage, travaux d'ingénieurs, exploitation de brevets, à savoir: transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.