Déposée le 8 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIP CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY (dossier no 2033640) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA domicilié(e) (dossier no 2033640) - France.
La marque CLIP CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEMBAL (société anonyme) - 98, Boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY (dossier no 2033640) - France
BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - (dossier no 2033640) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1994 n°2033640 - Publication au BOPI 1994-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185809 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56673 - Publication au BOPI 1991-03-29
Emballages en papier, en carton, en métal, en matière plastique ou matériaux composites.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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