Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALIZOL
NOVEMBAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454081
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2013

Présentation de la marque ALIZOL

Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIZOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY (dossier no 2236170) - 92115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2236170) - 75008 - France.

La marque ALIZOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALIZOL est expirée depuis le 5 février 2013.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL, Société Anonyme - 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY (dossier no 2236170) - 92115 - France - SIREN 552144123


LEGIMARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2236170) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236170 - Publication au BOPI 2003-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 11 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373902 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 8 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379331 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 8 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379329 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379330 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Machines de conditionnement et de fabrication d'emballage.Appareils pour le conditionnement, l'emballage et le remplissage de produits; doseurs et jauges-doseuses pour récipients.Sacs, sachets et filets pour l'emballage en matière plastique, en papier, en carton; matières plastiques et matières composites comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage matières d'emballage ; thermoplastiques, thermorétractables, étirables, thermoformées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées et expansées; films à bulles pour l'emballage; plaquettes thermoformées, rubans, bandes, feuilles, complexes d'emballage monomatières ou combinés comprenant du papier, du carton, de la matière plastique; papier alvéolé, carton alvéolé; étuis en papier, en carton, en matière plastique; caisses en papier, en carton; pochettes en papier, en carton, en matière plastique; barquettes en papier, en carton; plateaux alvéolés en papier, en carton; plans, découpes à plat en papier, en carton, particules et morceaux solides de papier, de carton, de matières plastiques.Dispositifs pour le conditionnement, l'emballage, le préemballage, le regroupement, le suremballage, le stockage,la présentation à la vente et lien serrage d'objets, à savoir: réceptacles, barils, tonneaux, fûts, plateaux à claire-voies, casiers à compartiments, à double parois, boîtes, boîtes déformables, indéformables, boîtes à éléments articulés ou coulissant, monoblocs ou en plusieurs parties, obtenues par pliage, moulage, par thermoformage, injection, soufflage, extrusion, par pressage, par étirage, de façon expansée, rigides, semi-rigides, pliables, palettes, réceptacles s'emboîtant, réceptacles s'empilant, caisse-outre, capsules, bidons, jerricans, plateaux alvéolés, tonnelets, caisses-palettes, corps creux en matière plastique, réceptacles pour produits alimentaires, produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, produits d'entretien, produits agricoles, produits automobiles, produits industriels pour tout autre type de produits, tonneaux non métalliques, caisses non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques pour l'emballage, cartouches (boîtes) non métalliques; complexes d'emballage monomatières ou combinés comprenant de la matière plastique, emballages en mousse; emballages moulant non métalliques, emballages non métalliques de groupage par enveloppement,emballages non métalliques par enveloppement, emballages non métalliques bâtons ou crayons; particules et morceaux solides non métalliques destinés à l'emballage, tubes pour comprimés; tous ces produits étant non métalliques.Articles pour le conditionnement, l'emballage, le préemballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir: bouteilles, pots, bonbonnes, bacs, gobelets, seaux, flacons, barquettes, cuvettes, verres d'emballage, corps creux en verre, réceptacles en verre ou comprenant du verre pour produits alimentaires, produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires, produits d'entretien, produits agricoles, produits automobiles, produits industriels ou pour tout autre type de produits; appareils destinés à la projection d'aérosols, non à usage médical; complexes d'emballage, monomatières ou combinés comprenant du verre; corps creux en verre; particules et morceaux de verre; accessoires pour récipients à savoir bec-verseurs.Service d'emballage et d'entreposage de marchandises, services de conditionnement, d'emballage façon et banderolage; services de remplissage de produits.Services d'impression, marquage, impression de code barre, transformation de matières, usinage, à savoir: traitement de matériaux, injection, moulage, thermoformage, pressage, soudage, extrusion, coextrusion, enroulage, fabrication de préformes, de flans, de découpes, assemblage.Recherches dans le domaine de l'emballage et du conditionnement, recherches, services de formulation de produits ou matières liquides, pulvérulentes, pâteuses, solides, services d'esthétique ou stylisme industriel, services de création d'emballage ou de conditionnement, recherches techniques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets, expertises, consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage, travaux d'ingénieurs, exploitation de brevets, à savoir: transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.