Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADELIE
NOVEMBAL, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1424698
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque ADELIE

Déposée le 21 août 1987 par NOVEMBALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVEMBALTODO domicilié(e) 10 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2108368) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2108368) - France.

La marque ADELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADELIE est expirée depuis le 21 août 2007.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL, Société en nom collectif - 10 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2108368) - France - SIREN 552144123


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2108368) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation le 18 février 1998 n°2108368 - Publication au BOPI 1998-02-18

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252648 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252380 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 16 mars 1998 - Recours en restauration n°251406 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Obturateurs pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients en métal ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.