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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC
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VARIOGRAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VARIOGRAM
NOVATEC, SAS

Numéro de dépôt :
4161890
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
VARIOGRAM de NOVATEC

Présentation de la marque VARIOGRAM

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VARIOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. Francis BOURRIERES domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque VARIOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIOGRAM arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SAS - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. Francis BOURRIERES - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 11 septembre 2019 - Concession de licence n°768372 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Support imprimé, (papier, carton, matière plastique) marqué avec une encre optiquement variable ou image holographique intégrant un identifiant, associé à un produit ou un document permettant de le tracer et de l'authentifier via un site de contrôle ;

Support en tissu imprimé avec une encre optiquement variable ou image holographique intégrant un identifiant, associé à un produit permettant de le tracer et de l'authentifier via un site de contrôle ;

Elaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), services de traçabilité de produits ou documents, études de projets techniques, à savoir : mise en place de systèmes de traçabilité de produits ou documents pour les tiers, services Web permettant l'hébergement de données relatives aux produits ou documents que l'on peut tracer grâce au support imprimé avec une encre optiquement variable intégrant l'identifiant.