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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC
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VARIOCRYPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VARIOCRYPT
NOVATEC, SAS

Numéro de dépôt :
4388329
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
VARIOCRYPT de NOVATEC

Présentation de la marque VARIOCRYPT

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VARIOCRYPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 000 32 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. Francis BOURRIERES domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque VARIOCRYPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIOCRYPT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , LABELrec


NOVATEC, SAS - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 39962074900032


NOVATEC, M. Francis BOURRIERES - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Support (papier, carton, matière plastique) sécurisé par un élément imprimé intégrant une fonction anti-copie, associé à un produit ou un document permettant de le tracer et de l'authentifier via un logiciel et/ou une application mobile et/ou un site de contrôle et/ou une base de données ;

Élaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), services de traçabilité de produits ou documents, études de projets techniques, à savoir : mise en place de systèmes de traçabilité et/ou d'authentification de produits ou de documents pour les tiers, services Web et/ou application mobile permettant l'accès à l'hébergement de données relatives aux produits ou documents que l'on peut tracer grâce au support sécurisé par un élément imprimé intégrant une fonction anti-copie et/ou une fonction traçabilité.