Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIDER STENCIL
NOVATEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97703542
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque SPIDER STENCIL

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIDER STENCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 170, rue L. Lépine, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC SA - France.

La marque SPIDER STENCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIDER STENCIL est expirée depuis le 10 novembre 2007.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT , LABELrec


NOVATEC (Société Anonyme) - 170, rue L. Lépine, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Mini pochoir destiné à une sérigraphie sélective de produits pâteux.