Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELEC
NOVATEC SA

Numéro de dépôt :
3003765
Date de dépôt :
27/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2010
NOVELEC de NOVATEC

Présentation de la marque NOVELEC

Déposée le 27 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC SA - France.

La marque NOVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELEC est expirée depuis le 27 janvier 2010.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Support de données enregistrées (logiciel) tels que : disquettes, cassettes vidéo, disque compact numérique, disquettes à puces programmées, compacts disques, support d'enregistrement audiovisuels et vidéo ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Gestion de fichiers informatique ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; abonnement à des journaux ; agence de publicité d'informations commerciales et d'import-export ; analyse de prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel ; courrier publicitaire ; recherche de marché ; recherche pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; information statistique ; études de marché. Maintenance d'ordinateurs. Services télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; agences d'informations ; agence de presse ; messagerie électronique ; transmission par satellite. Enseignement en informatique ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de conférences et de colloques ; enseignement par correspondance et formation pratique dans les domaines de la fabrication électronique, micro-électronique, micro-systèmes ; épreuves pédagogique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films ; publication de livres ; éditions de documentations et de programmes pour l'automatisation du bureau de l'administration et de la production. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseil en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; exploitation de brevets ; recherche en mécanique, sérigraphie ; expertises (travaux d'ingénierie) ; reconstitution de bases de données ; recherches techniques ; recherche et développement scientifiques et industriels en matière de fabrication et de conception de produits micro-électroniques, électroniques et micro-systèmes ; concession de licences ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; contrôle de qualité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.