Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
/
IDEPROOF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IDEPROOF
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3561366
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/2028
IDEPROOF de NOVATEC

Présentation de la marque IDEPROOF

Déposée le 10 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IDEPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. BOURRIERES Francis domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque IDEPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEPROOF arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. BOURRIERES Francis - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680331 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-05-02

– appareils et instruments scientifiques de contrôle d'identité associant une ou plusieurs technologies. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des informations et des images (codes à bulles). – supports d'enregistrement. – équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels. – cartes sécurisées à mémoire ou à microprocesseurs.

– cartes et documents papier de type archives, écrits, justificatifs, pièces, preuves et témoignages, codés à but identitaire.

– services de radiotéléphonie mobile (destinés à l'identitaire). – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

– évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électroniques. – services d'authentification.

– service de sécurité pour la protection des biens et des individus. – consultation en matière de sécurité.