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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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DATACLEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATACLEAR
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3631288
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
DATACLEAR de NOVATEC

Présentation de la marque DATACLEAR

Déposée le 20 février 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATACLEAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACLEAR est expirée depuis le 20 février 2019.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , VARIOCRYPT , LABELrec


NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC - 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 19 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789059 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19

Programmes informatiques et logiciels permettant l'enregistrement de l'étiquette de traçabilité ;

Etiquettes comportant un code barres bidimensionnel type datamatrix et sa référence numérique pour la traçabilité et l'authentification de produits et documents ;

Recueil de données dans un fichier central ou base de données regroupant la référence du code barres bidimensionnel type datamatrix (équipant l'étiquette de traçabilité) et les informations relatives à l'objet ou au document (sur lesquels sont apposés l'étiquette de traçabilité) ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et communications permettant l'accès aux informations stockées dans le fichier central ou base de données ;

Expertises (travaux d'ingénieurs), ingénieries, logiciels (conception, installations, mises à jour et maintenance) et ordinateurs (programmations, locations, consultations) permettant un accès sécurisé à la base de données ou fichier central stockant les informations de l'objet ou du document sur lesquels sont apposés l'étiquette de traçabilité.