Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNACQ-JAY
NovaPress, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3896026
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
COGNACQ-JAY de NovaPress

Présentation de la marque COGNACQ-JAY

Déposée le 10 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NovaPress auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COGNACQ-JAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NovaPress domicilié(e) 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats, M. Fabrice DEGROOTE domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque COGNACQ-JAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNACQ-JAY est expirée depuis le 10 février 2022.

NovaPress a également déposé les autres marques suivantes : SI SENOR , Eric m'a tuer , TRIP HOP'N GROOVE , NOVA MAGAZINE , NOVATUNES , HOT GUIDE , NOVA , HAUTE MUSIQUE , novamag , Nova Bar


NovaPress, Société Anonyme - 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290


NeoLex Avocats, M. Fabrice DEGROOTE - 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils, dispositifs et supports pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction, le traitement, de textes, de sons, d'images, de données et/ou d'informations ; Programmes d'ordinateurs (logiciels) ; Logiciels et applications mobiles téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications, Publications électroniques et numériques téléchargeables ; Fichiers téléchargeables de musiques, de textes, de sons, d'images, de données, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrements sonores, musicaux et/ou vidéos ; Banque de données (textes, sons, images, données, informations) ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; Produits de l'imprimerie ; Publications ; Livres, journaux, magazines, périodiques, revues ; Catalogues, affiches, prospectus ; Programmes de spectacles ; Photographies ; Clichés, calendriers, cartes postales, cartes à collectionner ; Reproductions graphiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux, audiovisuels et multimédia ; Transmission de textes, de sons, d'images et de données ; Communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet, par réseaux terrestres numériques ou par réseaux de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Transmission d'informations par voie télématique ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services de messagerie vocale ou électronique ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Transmission en continu (streaming) d'enregistrements et de contenus sonores et audiovisuels via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transmission de vidéos à la demande ; Transmission d'informations et d'actualité (nouvelles) ; Fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages ;

Divertissements radiophoniques, audiovisuels, multimédia ; Production, réalisation, montage et édition d'oeuvres et de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia ; Production et édition de phonogrammes et d'enregistrements sonores et audiovisuels ; Production de films cinématographiques ; Services de divertissement fournis par un groupe d'acteurs et de chanteurs ; Production, montage et fourniture de spectacles télévisés et radiophoniques et de spectacles de jeux télévisés et radiophoniques ; Production, représentation et conduite de jeux et de concours radiophoniques et télévisés ; Production, organisation et représentation de spectacles ; Mise en scène de spectacles et d'oeuvres audiovisuelles ; Rédaction de scénarios ; Organisation de concours en matière de divertissement ; Réservation de places de spectacles ; Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, d'illustrations, de revues, de périodiques, de publications, y compris des publications électroniques et numériques en ligne (non téléchargeables) ; Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Publication en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications de programmes de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de publications (non téléchargeables) ; .