Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASA-NOVA
NOVAPRESS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3045214
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020

Présentation de la marque CASA-NOVA

Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA-NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 33, rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats domicilié(e) 61, rue de La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque CASA-NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASA-NOVA est expirée depuis le 4 août 2020.

NOVAPRESS a également déposé les autres marques suivantes : SI SENOR , Eric m'a tuer , TRIP HOP'N GROOVE , NOVA MAGAZINE , NOVATUNES , HOT GUIDE , NOVA , HAUTE MUSIQUE , novamag , Nova Bar


NOVAPRESS, Société Anonyme - 33, rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290


NeoLex Avocats - 61, rue de La Boétie - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441406 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement d'adresse n°536893 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 24 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712068 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Inscription le 30 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°720517 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30

Logiciels de présentation de services radiophoniques ou audiovisuels. Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes radiophoniques, audiovisuels et téléphoniques. Edition de livres, revues, journaux, partitions musicales ; publication de textes (autres que publicitaires) ; divertissements radiophoniques et audiovisuels télédiffusés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles pour la télévision, le cinéma et la radio ; organisation, production de spectacles ou d'événements à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions ou d'événements à buts culturels ou éducatifs ; discothèques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.