Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMANDISES LEGERES
NOVANDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3214181
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
GOURMANDISES LEGERES de NOVANDIE

Présentation de la marque GOURMANDISES LEGERES

Déposée le 10 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMANDISES LEGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GOURMANDISES LEGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES LEGERES est expirée depuis le 10 mars 2013.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE Société Anonyme - 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produits laitiers frais.