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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK
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P'TIT FOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT FOOT
NOVAMARK (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98713898
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque P'TIT FOOT

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P'TIT FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, 92500 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque P'TIT FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT FOOT est expirée depuis le 21 janvier 2008.

NOVAMARK a également déposé les autres marques suivantes : MIKREM , DIGIX , N , AUBANELA , SEQUENCE , LIGNES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Grodil Tganuois , (Marque figurative)


NOVAMARK (société anonyme) - 122, rue Edouard Vaillant, 92500 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 632001558


NOVAMARK - France


Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264622 - Publication au BOPI 1998-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification à usage industriel et artisanal. Levures, farines, poudres pour faire lever, améliorants de panification, pain, produits de panification à usage ménager.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.