Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVAMARK, société anonyme

Numéro de dépôt :
98742279
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742279.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2008.

NOVAMARK a également déposé les autres marques suivantes : MIKREM , DIGIX , N , AUBANELA , SEQUENCE , LIGNES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Grodil Tganuois , INDICE


NOVAMARK, société anonyme - 122 rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 632001558


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Errata - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; caisse de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; services de consultation et de gestion de comptes bancaires ; prêts sur gages ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de financements ; crédits ; crédit-bail. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.